PENALITES

2 octobre 2009 - 21:11

Premier après une pénalité infligée à l'équipe de DREMIL!

 

L'équipe de DREMIL a été pénalisée pour la non présentation d'une pièce administrative lors de la rencontre les opposant à l'equipe de Grenade.

Le district a tranché en infligeant une pénalité et en retirant les 4 points  à l'équipe de DREMIL.

L'équipe 1 se retrouve donc seule en tête de la poule, avant de se déplacer à QUINT FONSEGRIVES (2ème) la semaine prochaine. 

Commentaires

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oranza
oranza 13 novembre 2009 13:16

pour les filles c'est ok mais pour les séniors 2 la sanction a été confirmé.

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oranza
oranza 13 novembre 2009 13:15

Appel d’une décision de la commission discipline seniors du 08/10/09 Match n° 11990522 du 20/09/2009. Coupe Richard Dejean. GRENADE F.C 2 / St JORY E.S.E 2. Participation du joueur CHAFIK Hilal de GRENADE F.C « sans licence » présentant une pièce d’identité et un certificat médical. La commission, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et dernier ressort. Considérant que le club conteste la décision de première instance au motif que la licence de M. CHAFIK Hilal avait été demandée avant la date du 20/09/09, date du match. Considérant qu’après recherche sur les fichiers FOOT CLUBS et FOOT 2000, la licence de M.CHAFIK Hilal n’a été demandée qu’après la rencontre Considérant l’article 28 des règlements des championnats 2009/2010 adopté par l’assemblée générale du 4 Septembre 2009, Considérant dans ces conditions qu’il convient de maintenir la sanction infligée en première instance, Par ces motifs, Match perdu par pénalité (03/00) à GRENADE F.C pour en reporter l’entier bénéfice à St JORY E.S.E. Amende : € 100.00. Ouverture d’un dossier disciplinaire : € 40.00. Appel d’une décision de la commission discipline seniors du 01/10/09 Match n° 11754986 du 12/09/2009. Excellence. FLOURENS-DREMIL 1 / GRENADE F.C 1. Participation du joueur BONJEAN Thomas de FLOURENS-DREMIL « sans licence » présentant une pièce d’identité. La commission, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et dernier ressort. Considérant que le club conteste la décision de première instance au motif que la licence de M. BONJEAN Thomas avait été demandée avant la date du 12/09/09, date du match, Considérant qu’après recherche sur les fichiers FOOT CLUBS et FOOT 2000, la licence de BONJEAN Thomas a été demandée le 11/09/09 Considérant l’article 28 des règlements des championnats 2009/2010 adopté par l’assemblée générale du 4 Septembre 2009, Considérant dans ces conditions qu’il convient d’infirmer la sanction infligée en première instance, Par ces motifs, Résultat acquis sur le terrain. Frais : € 140.00 remboursé au club de FLOURENS-DREMIL. Appel d’une décision de la commission discipline seniors du 15/10/09 Match n° 11853274 du 20/09/2009. Féminines 1ère Division. LOUBEJAC ARDUS F.C 1 /GRENADE F.C 1. Participation des joueuses TIFFANY Sonia et EMMANUELLE Marie de GRENADE F.C 1 « sans licence » présentant une pièce d’identité et un certificat médical. La commission, Après rappel des faits et de la procédure, Jugeant en appel et dernier ressort. Considérant que le club conteste la décision de première instance au motif que les licences de Tiffany Sonia CHARTIER et Emmanuelle Marie DELMAS avaient été demandées avant la date du 20/09/09, date du match, Considérant qu’après recherche sur les fichiers FOOT CLUBS et FOOT 2000, les licences de Tiffany Sonia CHARTIER et Emmanuelle Marie DELMAS avaient été demandées le 03/09/09 et qu’il s’agit d’une erreur de retranscription des prénoms, vérifications cartes d’identité Considérant l’article 28 des règlements des championnats 2009/2010 adopté par l’assemblée générale du 4 Septembre 2009, Considérant dans ces conditions qu’il convient d’infirmer la sanction infligée en première instance, Par ces motifs, Résultat acquis sur le terrain. Frais : € 140.00 remboursé au club de GRENADE.

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oranza
oranza 13 novembre 2009 13:15

un peu de nouveaux sur les sanctions... résultats des appels :

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laurence toulouse
laurence toulouse 20 octobre 2009 22:50

effectivement tiffany sonia et emmanuelle marie n'ont pas de licence puisqu'elle n'existent pas, c'est emmanuelle Delmas et tiffany Chartier. erreur d'écriture sur la feuille de match mais les licences avaient bien été demandées et les certif médicaux biens présentés. maintenant y'a plus qu'a attendre pour voir ce qu'il va se passer car la du coup on nous fait perdre notre premiére place du championnat :-(

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oranza
oranza 16 octobre 2009 16:58

Match n° 11853274 du 20/09/2009. Féminines 1ère Division. LOUBEJAC ARDUS F.C 1 / GRENADE F.C 1. Participation des joueuses TIFFANY Sonia et EMMANUELLE Marie de GRENADE F.C 1 « sans licence » présentant une pièce d’identité et un certificat médical. Lecture de la feuille de match officielle, lecture des différentes pièces du dossier, vu le P.V Disciplinaire n° 007.09.10 du 8 Octobre 2009 informant réglementairement le Club de sa situation, agissant en évocation (Art. 187 § 2 et 207 des R.Gx de la Ligue de Midi Pyrénées de Football adaptés (R.I.Officielles) et opposables aux compétitions du District H.G.M.T de Football. Pris note de l’absence d’explications du Club en infraction. La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, vu le fichier FOOT 2000, constaté l’absence totale de demande définitive et réglementaire de licence, recevable et enregistrée « à une date antérieure à la rencontre» par le Service des Licences de la Ligue M.P.F dûment envoyée par le Club cité et concernant les joueuses TIFFANY Sonia et EMMANUELLE Marie, Aux motifs relevés dit qu’il y a lieu à évocation disciplinaire. Art. 187 et 207 des R.Gx. de la Ligue de Midi Pyrénées de Football adaptés (R.I.Officielles) et opposables aux compétitions du District H.G.M.T de Football.), Match perdu par pénalité (03.00) à GRENADE F.C 1 pour en reporter l’entier bénéfice à LOUBEJAC ARDUS F.C 1. Amende : € 100.00. Ouverture d’un dossier disciplinaire : € 40.00. Transmission de l’ensemble du dossier au Secrétariat Administratif pour classement « à la journée » et à la Commission compétente pour homologation du résultat.

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oranza
oranza 16 octobre 2009 16:57

idem pour les feminines

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oranza
oranza 12 octobre 2009 14:12

et de 2 !!!! 1 en championnat et 1 en coupe

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oranza
oranza 12 octobre 2009 14:11

Match n° 11990522 du 20/09/2009. Coupe Richard Dejean. GRENADE F.C 2 / St JORY E.S.E 2. Participation du joueur CHAFIK Hilal de GRENADE F.C « sans licence » présentant une pièce d’identité et un certificat médical. Lecture de la feuille de match officielle, lecture des différentes pièces du dossier, vu le P.V Disciplinaire n° 005.09.10 du 1er Octobre 2009 informant réglementairement le Club de sa situation, agissant en évocation (Art. 187 § 2 et 207 des R.Gx de la Ligue de Midi Pyrénées de Football adaptés (R.I.Officielles) et opposables aux compétitions du District H.G.M.T de Football. La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, vu le fichier FOOT 2000, constaté l’absence totale de demande définitive et réglementaire de licence, recevable et enregistrée « à une date antérieure à la rencontre» par le Service des Licences de la Ligue M.P.F dûment envoyée par le Club cité et concernant le joueur CHAFIK Hilal, Aux motifs relevés dit qu’il y a lieu à évocation disciplinaire. Art. 187 et 207 des R.Gx. de la Ligue de Midi Pyrénées de Football adaptés (R.I.Officielles) et opposables aux compétitions du District H.G.M.T de Football.), Match perdu par pénalité (03/00) à GRENADE F.C pour en reporter l’entier bénéfice à St JORY E.S.E. Amende : € 100.00. Ouverture d’un dossier disciplinaire : € 40.00. Transmission de l’ensemble du dossier au Secrétariat Administratif pour classement « à la journée » et à la Commission compétente pour homologation du résultat.

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oranza
oranza 3 octobre 2009 10:28

pour l'équipe 2 c'est l'inverse , d'aprés ce que je vois ...

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oranza
oranza 3 octobre 2009 10:27

Match n° 11756455 du 12/09/2009. 2è Division Poule E. LAUNAGUET F.C 2 / GRENADE F.C 2. Participation du joueur CHAFIK Hilal « sans licence » présentant une pièce d’identité. Lecture de la feuille de match officielle, lecture des différentes pièces du dossier, vu le P.V Disciplinaire n° 004.09.10 du 22 Septembre 2009 informant réglementairement le Club de sa situation, agissant en évocation (Art. 187 § 2 et 207 des R.Gx de la Ligue de Midi Pyrénées de Football adaptés (R.I.Officielles) et opposables aux compétitions du District H.G.M.T de Football.) La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, vu le fichier FOOT 2000 et constaté l’absence totale de demande de licence pour le joueur CHAFIK Hilal par le Club cité et antérieurement à la date de la rencontre, Match perdu par pénalité (03.00) à GRENADE F.C 2 pour en reporter l’entier bénéfice à LAUNAGUET F.C 1. Amende : € 100.00. Ouverture d’un dossier disciplinaire : € 40.00. Transmission de l’ensemble du dossier au Secrétariat Administratif pour classement « à la journée » et à la Commission compétente pour homologation du résultat.

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